08 juin 2008

Opérateurs de téléphonie et de l’Internet : pratiques abusives

Vous les avez déjà vécus (ou similaire), j'en suis sûr, ces longs moments tout aussi pénibles et couteux qu'inutiles, avec un service en ligne de l'un de vos opérateurs.
Eux, ils se sont filmés (parcourir les vidéos de la page)
http://www.agoravox.fr/article.php3?id_article=7931
<< Morale : trois coups de fils interminables, pour un total de 103 minutes, à 0,34 euros la minute, soit 35 euros, pour me faire raconter n’importe quoi et pour qu’en plus on me raccroche au nez ! >>

 
Faisons comme eux : filmons, diffusons, couvrons de ridicule tous ces gigantesques groupes commerciaux qui manipulent des millions de clients en se foutant ouvertement d'eux

Sur le sujet, faites aussi un tour sur ce blog :
http://furax.canalblog.com/archives/2006/05/09/2052894.html
 
Ils se battent, ils n'ont pas peur de saisir le tribunal (*), ils ont raison de le faire ... et gain de cause dans la grande majorité des cas (lisez les témoignages).
 
Plus nous seront nombreux à les faire condamner à des dommages et intérêts représentant plus de 10 ou 50 fois ce qu'ils tentent de nous pomper sans justification, moins à l'avenir ils tenterons de s'y risquer et mieux ils respecteront leurs obligations. Si l'on veut une meilleure justice dans notre pays, il ne faut pas hésiter à l'utiliser. Plus on s'en sert, mieux elle sert.
 
Vous pensiez le contraire ? Et bien non. C'est l'accumulation des recours devant les tribunaux qui font naître les lois protectrices à la consommation. Pourquoi faire une loi obligeant une société commerciale à respecter certaines pratiques avec une condamnation pénale à la clef, si personne ne se plaint ?
 
Périodiquement, le sénat comme d'autres institutions font des rapports et des statistiques sur le mécontentement des citoyens, que seules les plaintes peuvent "mesurer", quantifier.
Plus pour désengorger les tribunaux que pour répondre au mécontentement populaire, le gouvernement finit par proposer des lois "contraignantes" (assorties d'amendes si non respectées, moyen le plus efficace d'imposer une règle de bonne conduite à une société commerciale).
Et si cela ne suffisait pas à l'avenir pour avoir une meilleure justice, nous finirons bien par mettre un peu plus d'argent dans la justice pour qu'elle fonctionne mieux.
Notre droit et notre système judiciaire est très bien fait ... en théorie. Mais sa pratique est "bâclée", essentiellement pour cause de manque de moyens, humains et financiers. 
 
Suivant la théorie du balancier (tout excès amenant à l'excès inverse), c'est l'engorgement qui appellera le désengorgement
La France met le budget de la sécurité et de la justice en 6ème position, alors qu'à mon sens, c'est un service essentiel au bon fonctionnement et à l'évolution d'un pays "libre" (je le vois en 2ème position, derrière l'enseignement). Nous sommes l'un des états de l'union qui consacre le moins d'argent à la justice
 
(*) Pour les affaires aussi petites que grandement agaçantes :
LE TRIBUNAL DE PROXIMITE (attaché au tribunal d'instance de votre domicile).
La procédure est très simple et peu couteuse (quelques copies, un peu de temps et de patience), sans avocat, sans avoir besoin de recourir à un huissier (saisine et assignation de l'adversaire), le tribunal se chargeant de convoquer les parties.
Il est très souvent saisi pour des affaires de 20 ou 50 € en principal assorties de dommages et intérêts de 300 à 1000 € pour préjudice matériel mais surtout "moral" : le prix de notre "agacement" !
Pensez aussi (toujours devant le TI) aux "injonctions de faire" ou "de payer" : une simple déclaration au greffe suffit (le tribunal s'occupe du reste).
 
Le plus coûteux dans une procédure, c'est bien sûr l'avocat. Dans ces petites affaires simples à expliquer comme à trancher, je vous déconseille fortement d'y avoir recours. Vous serez assez grand pour vous expliquer seul, le Tribunal a l'habitude et est beaucoup plus "à l'écoute" qu'on pourrait le croire, alors qu'un avocat risquerait de faire trainer votre affaire de renvoi en renvoi, et au bout du compte pourrait inutilement la compliquer et même agacer le juge. 
Certains avocats (je connais heureusement des exceptions, comme l'un d'entre eux qui doit être en train de me lire) ont la détestable et fâcheuse tendance (interdite en théorie) de faire du "commerce" suivant une technique simple et rodée : faire trainer les affaires en longueur, les complexifier et espérer ainsi vous emmener dans des recours judiciaires de plus en plus coûteux (pour vous bien sûr, mais bien plus rentables pour eux).
 
Si votre affaire vous semble simple, défendez-vous seul (l'avocat n'a d'utilité que pour les procédures complexes, en droit comme en procédure, et bien sûr devant les tribunaux où son ministère est obligatoire).
Ne vous laissez pas tondre sans rien dire ! … Vous rendrez service aux autres par la même occasion en décourageant les abus, qui ne sont plus l’apanage du petit escroc du coin de la rue, mais celui des grandes enseignes de consommation de masse. 
  @+
Jack